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Scolarisation

Dernier ajout : lundi 23 mai 2011.

Loi n° 2010-1127 du 28 septembre 2010 visant à lutter contre l’absentéisme scolaire

lundi 23 mai 2011 par Marie

Bulletin officiel de l’éducation nationale, spécial, n°10 du 25 avril 2002 relatif à la "Scolarisation des nouveaux arrivants et des enfants du voyage

lundi 23 mai 2011 par Marie

Circulaire n°2002-101 du 25 avril 2002 concernant la scolarisation des enfants du voyage et de familles non sédentaires

lundi 23 mai 2011 par Marie

Circulaire n°2002-102 du 25 avril 2002 relative aux missions et organisation des Centres Académiques pour la Scolarisation des Nouveaux Arrivants et des enfants du voyage (CASNAV)

lundi 23 mai 2011 par Marie